Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – LES PETITS KABYLES
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur la boutique en ligne Les Petits Kabyles. Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes conditions.
2. Produits
Les Petits Kabyles propose notamment des vêtements, accessoires, coffrets de naissance, articles culturels et produits personnalisables pour enfants.
Les photographies et visuels sont présentés aussi fidèlement que possible. De légères différences de couleur ou de rendu peuvent notamment apparaître selon les écrans ou en raison du caractère artisanal de certains articles.
3. Produits personnalisés
Certains produits peuvent être personnalisés avec notamment un prénom, un texte, une couleur ou toute autre option proposée lors de la commande.
Le client est responsable des informations de personnalisation qu’il transmet. Il lui appartient donc de vérifier notamment l’orthographe du prénom ou du texte avant de valider sa commande.
Les articles confectionnés ou personnalisés spécialement à la demande du client ne bénéficient pas du droit de rétractation, conformément aux exceptions prévues par le Code de la consommation, notamment l’article L221-28.
Cette exclusion ne s’applique pas lorsqu’un produit est défectueux, non conforme à la commande ou lorsqu’une garantie légale est applicable.
4. Prix et paiement
Les prix applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la commande. Les éventuels frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Le paiement s’effectue au moyen des modes de paiement proposés lors du passage de la commande.
La commande est considérée comme validée après confirmation du paiement.
5. Délais de confection et d’expédition
Pour les articles personnalisés, un délai de confection pouvant aller jusqu’à 10 jours est nécessaire avant l’expédition. Une fois la confection terminée, l’expédition intervient sous 2 à 3 jours ouvrés.
Pour les articles non personnalisés disponibles en stock, l’expédition intervient généralement sous 2 jours ouvrés.
Ces délais sont indicatifs et peuvent exceptionnellement être prolongés, notamment lors de périodes de forte activité.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse renseignée par le client lors de sa commande. Le client est responsable de l’exactitude et de l’exhaustivité de son adresse de livraison.
Les modes de livraison disponibles ainsi que leurs tarifs sont affichés lors du passage de la commande.
Les Petits Kabyles ne saurait être tenue responsable d’un retard directement imputable au transporteur, sous réserve des droits dont bénéficie le consommateur en vertu de la législation applicable.
7. Droit de rétractation et retours
Pour les produits éligibles, le consommateur dispose du délai légal de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Les produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du client sont exclus de ce droit dans les conditions prévues par la loi.
Pour effectuer une demande de retour ou de rétractation, le client peut contacter Les Petits Kabyles à l’adresse : lespetitskabyles@gmail.com.
Les modalités détaillées figurent dans la Politique de retour et de remboursement disponible sur le site.
8. Produits défectueux ou non conformes
Si un article reçu présente un défaut ou ne correspond pas à la commande, le client est invité à contacter Les Petits Kabyles afin que la situation puisse être examinée.
Les présentes conditions ne limitent pas les garanties légales dont bénéficie le consommateur, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.
9. Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.
10. Contact
Pour toute question concernant une commande ou les présentes conditions :
Les Petits Kabyles
E-mail : lespetitskabyles@gmail.com